PIXL / INFORMATIONS
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Conditions générales
de vente
Conditions générales
de vente
Conditions générales
de vente
Un projet clair commence par un cadre clair.
Prestations de communication et de design.
Un projet clair commence par un cadre clair.
Prestations de communication et de design.
SUR CETTE PAGE
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01 Cadre de la collaboration
01 Cadre de la collaboration
02 Devis et commande
02 Devis et commande
03 Prix et paiement
03 Prix et paiement
04 Retards de paiement
04 Retards de paiement
05 Déroulement et validation
05 Déroulement et validation
06 Livraison et droits d’utilisation
06 Livraison et droits d’utilisation
07 Annulation et responsabilités
07 Annulation et responsabilités
08 Rétractation et litiges
08 Rétractation et litiges
TRAME À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION
TRAME À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION
Les champs entre crochets doivent être renseignés et les clauses adaptées à l’activité réelle de PIXL.
Les champs entre crochets doivent être renseignés et les clauses adaptées à l’activité réelle de PIXL.
01 Cadre de la collaboration
01 Cadre de la collaboration
Prestataire : [identité juridique de PIXL à compléter]. Cette trame vise les prestations de design et de communication définies dans un devis.
Clientèle et canaux de vente : [à confirmer]. Les clauses destinées aux professionnels doivent être distinguées des règles applicables aux consommateurs et aux professionnels bénéficiant de protections particulières.
Prestataire : [identité juridique de PIXL à compléter]. Cette trame vise les prestations de design et de communication définies dans un devis.
Clientèle et canaux de vente : [à confirmer]. Les clauses destinées aux professionnels doivent être distinguées des règles applicables aux consommateurs et aux professionnels bénéficiant de protections particulières.
02 Devis et commande
02 Devis et commande
Le devis décrit la mission, les livrables, les formats, le calendrier et le prix. Sa durée de validité et les modalités d’acceptation sont [à compléter].
Conditions de démarrage, acompte éventuel et articulation entre devis et CGV : [à compléter].
Le devis décrit la mission, les livrables, les formats, le calendrier et le prix. Sa durée de validité et les modalités d’acceptation sont [à compléter].
Conditions de démarrage, acompte éventuel et articulation entre devis et CGV : [à compléter].
03 Prix et paiement
03 Prix et paiement
Tarifs ou méthode de calcul : [à compléter]. Régime de TVA, réductions de prix, frais externes et conditions d’escompte : [à compléter].
Montant de l’acompte, échéancier, date limite et modes de règlement : [à compléter]. Les dépenses additionnelles doivent être définies avec le client.
Tarifs ou méthode de calcul : [à compléter]. Régime de TVA, réductions de prix, frais externes et conditions d’escompte : [à compléter].
Montant de l’acompte, échéancier, date limite et modes de règlement : [à compléter]. Les dépenses additionnelles doivent être définies avec le client.
04 Retards de paiement
04 Retards de paiement
Pour les clients professionnels, préciser le taux et les modalités des pénalités ainsi que l’indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €, dans les conditions légales applicables.
Taux retenu et clauses détaillées : [à compléter]. Ne pas appliquer automatiquement cette indemnité aux consommateurs.
Pour les clients professionnels, préciser le taux et les modalités des pénalités ainsi que l’indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €, dans les conditions légales applicables.
Taux retenu et clauses détaillées : [à compléter]. Ne pas appliquer automatiquement cette indemnité aux consommateurs.
05 Déroulement et validation
05 Déroulement et validation
Le client transmet les contenus et informations utiles au projet et identifie la personne chargée des validations.
Étapes, délais de réponse, nombre de propositions et de retours inclus, procédure de validation et modifications hors périmètre : [à compléter].
Le client transmet les contenus et informations utiles au projet et identifie la personne chargée des validations.
Étapes, délais de réponse, nombre de propositions et de retours inclus, procédure de validation et modifications hors périmètre : [à compléter].
06 Livraison et droits d’utilisation
06 Livraison et droits d’utilisation
Formats livrés, fichiers sources, prestations techniques, maintenance et accompagnement : [à préciser au devis].
Droits cédés ou concédés, usages autorisés, supports, territoire, durée et conditions de prise d’effet : [à compléter expressément]. Licences des ressources tierces et autorisation de présentation en portfolio : [à préciser].
Formats livrés, fichiers sources, prestations techniques, maintenance et accompagnement : [à préciser au devis].
Droits cédés ou concédés, usages autorisés, supports, territoire, durée et conditions de prise d’effet : [à compléter expressément]. Licences des ressources tierces et autorisation de présentation en portfolio : [à préciser].
07 Annulation et responsabilités
07 Annulation et responsabilités
Conditions de suspension ou de résiliation, sort des travaux engagés, restitution des éléments et conséquences financières : [à compléter].
Obligations de chaque partie, garanties applicables, limites licites de responsabilité et force majeure : [clauses à adapter].
Conditions de suspension ou de résiliation, sort des travaux engagés, restitution des éléments et conséquences financières : [à compléter].
Obligations de chaque partie, garanties applicables, limites licites de responsabilité et force majeure : [clauses à adapter].
08 Rétractation et litiges
08 Rétractation et litiges
Vérifier les droits applicables selon le client et la manière dont le contrat est conclu. Si nécessaire, ajouter les modalités et le formulaire de rétractation, ainsi que les conditions d’un démarrage anticipé.
Réclamations : [contact]. Médiateur de la consommation si applicable : [nom, adresse et site]. Droit applicable et règlement des litiges : [à compléter sans écarter les règles impératives].
Vérifier les droits applicables selon le client et la manière dont le contrat est conclu. Si nécessaire, ajouter les modalités et le formulaire de rétractation, ainsi que les conditions d’un démarrage anticipé.
Réclamations : [contact]. Médiateur de la consommation si applicable : [nom, adresse et site]. Droit applicable et règlement des litiges : [à compléter sans écarter les règles impératives].
PIXL Design © 2026.
contact@pixl-design.fr
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